CRÉDITS & MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

Le site www.arctus.com est édité par la société ARCTUS au capital de 9 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro RCS Paris 497 635 334 et dont le siège social est situé au 52 Passage du Bureau, 75011 Paris.

ARCTUS accorde une attention particulière à la confidentialité des informations qui lui sont confiées et à la protection des données personnelles. Les informations recueillies dans le cadre de ses activités sont traitées conformément à ses engagements de confidentialité et à la réglementation applicable.

ARCTUS ne vend ni ne loue les adresses électroniques, les adresses physiques ou les autres informations personnelles relatives à ses contacts.

Pour toute question ou demande relative au site, vous pouvez contacter ARCTUS par courrier électronique à l’adresse contact@arctus.com.

ARCTUS est une marque déposée à l’usage exclusif de la société ARCTUS.

CHARTE ÉTHIQUE ET POLITIQUE ESG

ARCTUS exerce ses activités selon quatre valeurs professionnelles partagées : le respect, le professionnalisme, l’honnêteté et l’intégrité.

La Charte éthique et la politique ESG d’ARCTUS définissent le cadre dans lequel le cabinet réalise ses missions. Elles formalisent ses engagements en matière d’éthique professionnelle, de confidentialité, de protection des données, d’environnement, de responsabilité sociale et de gouvernance.

Éthique professionnelle et confidentialité

Dans la réalisation de ses missions, ARCTUS s’engage à :

  • respecter la confidentialité des informations recueillies auprès de ses clients ;
  • protéger les informations collectées lors des entretiens, ateliers, enquêtes et études ;
  • présenter ses analyses et recommandations avec rigueur, honnêteté et clarté ;
  • préserver l’indépendance et l’objectivité de ses analyses, notamment à l’égard des éditeurs de solutions ;
  • présenter les résultats de ses enquêtes et observatoires sous une forme agrégée ne permettant pas d’identifier les répondants.

Engagement environnemental

En tant qu’entreprise de services, ARCTUS met en œuvre des mesures concrètes et proportionnées afin de limiter l’impact environnemental de ses activités, notamment en :

  • privilégiant la collaboration à distance lorsqu’elle est pertinente ;
  • favorisant les livrables numériques et les pratiques limitant l’usage du papier ;
  • encourageant un usage responsable et une durée de vie prolongée des équipements numériques ;
  • sensibilisant ses salariés aux pratiques écoresponsables ;
  • prenant en compte des critères environnementaux dans le choix de ses fournisseurs et prestataires ;
  • privilégiant les modes de transport les moins carbonés lorsque les déplacements sont nécessaires.

Engagement social et droits humains

Les personnes constituent la principale richesse d’ARCTUS. Le cabinet s’engage à favoriser :

  • un environnement de travail sûr, respectueux et inclusif ;
  • l’égalité des chances et la non-discrimination ;
  • la prévention de toute forme de harcèlement ;
  • le bien-être, l’équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle et le développement professionnel ;
  • le partage des connaissances, la collaboration et l’apprentissage continu ;
  • le développement des compétences liées au numérique, au conseil et à l’intelligence artificielle ;
  • des exigences élevées d’intégrité et de conduite professionnelle dans toutes les missions réalisées pour ses clients.

ARCTUS affirme son adhésion aux principes de la Déclaration universelle des droits de l’homme des Nations Unies.

Le cabinet s’engage à respecter et promouvoir ces principes dans ses activités et ses relations professionnelles : 

  • Développer en continu les compétences liées au numérique, au conseil et à l’intelligence artificielle.
  • Maintenir des exigences élevées d’intégrité et de conduite professionnelle dans toutes les missions réalisées pour les clients.

Arctus affirme publiquement son adhésion aux principes de la Déclaration universelle des droits de l’homme des Nations Unies. Le cabinet reconnaît la dignité inhérente ainsi que les droits égaux et inaliénables de toute personne, et s’engage à respecter et à promouvoir ces principes dans ses activités et ses relations professionnelles.

Cet engagement se traduit dans l’approche d’Arctus en matière d’égalité des chances, de non-discrimination, d’inclusion, de prévention du harcèlement, de conditions de travail sûres et respectueuses, de protection des données personnelles et de relations responsables avec les salariés, les clients, les partenaires et les fournisseurs.

Référence : Nations Unies, Déclaration universelle des droits de l’homme. Consulter la Déclaration

Gouvernance et intelligence artificielle responsable

ARCTUS exerce ses activités selon des principes de transparence, d’éthique et de responsabilité. Le cabinet s’engage notamment à :

  • respecter les lois et réglementations applicables ;
  • protéger les informations confidentielles et les données personnelles ;
  • maintenir des pratiques appropriées en matière de sécurité de l’information ;
  • agir avec intégrité envers ses clients, partenaires et fournisseurs ;
  • prévenir et gérer les conflits d’intérêts ;
  • préserver l’indépendance et l’objectivité de ses analyses et recommandations ;
  • promouvoir des relations professionnelles et des pratiques d’achat responsables.

Dans ses missions liées à la Digital Workplace et à l’intelligence artificielle, ARCTUS applique également des principes d’IA responsable : transparence, supervision humaine, protection des données ainsi qu’un usage éthique et proportionné.

Amélioration continue

ARCTUS réexamine régulièrement ses pratiques et recherche des possibilités d’amélioration de sa performance environnementale, sociale et de gouvernance, selon une démarche pragmatique et proportionnée à sa taille et à ses activités.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’utilisateur du site reconnaît que le contenu du site www.arctus.com est protégé par le droit national et international de la propriété intellectuelle et qu’il ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis, distribué, vendu, exploité ou modifié d’aucune manière que ce soit sans l’autorisation expresse de ARCTUS.

ARCTUS concède le droit d’utiliser le site www.arctus.com uniquement à des fins personnelles et à l’exclusion de tout but commercial ou professionnel.

 

ARCTUS reste titulaire exclusif de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle portant sur le site www.arctus.com. Cela comprend notamment, mais sans s’y limiter, les programmes, les données et également les enregistrements audio, les textes, les images, les graphismes et les vidéos qui sont protégés par la réglementation sur le droit de la propriété intellectuelle et les droits d’auteur (y compris le droit des brevets et des marques) et les dispositions légales internationales en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.

 

Les marques et logos, associés à la marque ARCTUS figurant sur le site, sont la propriété de ARCTUS ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

 

ARCTUS se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, selon l’article L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

POLITIQUE DE DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles sont traitées conformément au règlement général sur la protection des données, ou RGPD, et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dans leur version en vigueur. La loi Informatique et Libertés demeure une composante du cadre national français de protection des données personnelles.

A l’occasion de l’utilisation du site www.arctus.com, certaines informations techniques peuvent être recueillies, telles que l’adresse des liens ayant permis à l’utilisateur d’accéder au site www.arctus.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, son fournisseur d’accès ou son adresse de protocole Internet (IP).

 
ARCTUS peut également recueillir des données personnelles lorsque l’utilisateur utilise certains services proposés sur le site www.arctus.com ou saisit lui-même des informations dans un formulaire. 
L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.arctus.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
ARCTUS s’engage à en préserver la confidentialité et à ne pas les vendre ni les louer à des tiers.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur peut :

Conformément à la réglementation applicable, toute personne peut :

  • accéder aux données personnelles la concernant ;
  • demander leur rectification ou leur effacement ;
  • demander la limitation de leur traitement ;
  • s’opposer à leur traitement lorsque ce droit est applicable ;
  • retirer son consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci ;
  • exercer son droit à la portabilité lorsque celui-ci est applicable.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.arctus.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de ARCTUS et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.arctus.com.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Pour exercer ces droits ou poser une question sur le traitement de ses données personnelles, l’utilisateur peut contacter ARCTUS à l’adresse contact@arctus.com.

Si, après avoir contacté ARCTUS, l’utilisateur estime que ses droits ne sont pas respectés, il peut adresser une réclamation à la CNIL.

Les bases de données sont protégées par les dispositions légales applicables à la protection juridique des bases de données.

POLITIQUE DE COOKIES

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CRÉDITS

Directrice de la publication : Isabelle Reyre

Hébergement : OVH

Design par Patricia Therrachon
www.patriciatherrachon.fr

Conception et développement : L’agence du coin
Développé par Marien Bournicon

Crédit photo : Shutterstock, Pexel, Unsplash, Arctus, Laurent Mayeux

Si vous notez des dysfonctionnements sur ce site, merci de nous contacter à l’adresse suivante : contact@arctus.com

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